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1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du Site et des services proposés par Mon food truck, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs du Site.
2. Accès au Site
L’accès au Site est libre et gratuit pour tous les utilisateurs disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce de maintenir l’accès au Site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Mon food truck se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site à tout moment, pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour tout autre motif.
3. Utilisation du Site
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- Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus disponibles sur le Site (voir article 6).
4. Données personnelles
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5. Responsabilité
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6. Propriété intellectuelle
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7. Liens Hypertextes
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9. Modification des CGU
Mon food truck se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour rester informés des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige lié à l’utilisation du Site et à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Mon food truck.
11. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU ou l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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